Yves Casenove
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves CASENOVE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000019308584
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Yves Casenove
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2005
19/10/2005
De:
Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Yves Casenove
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter le collège des usagers
Remplace:
M. Philippe Lalet
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne pour
conseil_administration
JORFTEXT000000796628
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2003
28/11/2003
De:
Yves Casenove
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les
Industries chimiques
Titulaire
Remplace:
M. Philippe Lalet
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000413056
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2002
09/07/2002
De:
Casenove (Yves, Henri)
directeur d'usine ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
30
"
annees_activite_professionelle
=
"
30
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000760274
(source JORF)
nomination
15 Mai 1999
15/05/1999